J.O. 73 du 26 mars 2004
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Texte paru au JORF/LD page 05807
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Arrêté du 6 février 2003 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)
NOR : FPPA0410049A
Par arrêté du maire de Marseille en date du 6 février 2003, M. Henri Sogliuzzo est inscrit sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux au titre de la promotion interne.